Voici un dossier sur un projet de création de monnaie locale complémentaire que je mets en ligne, à toutes fins utiles
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PROJET DE MONNAIE LOCALE COMPLEMENTAIRE
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Outils à vocation économique, sociale et solidaire, les monnaies locales complémentaires essaiment, depuis quelques années, sur le territoire national.
Avec des projets parfois très ambitieux, des associations soucieuses de replacer l’être humain au cœur des échanges, ont pris conscience de utilité ce type de dispositif ; ceux-ci permettent de dynamiser le tissu économique local en même temps qu’ils viennent renforcer les missions sociales et environnementales.
Ce dossier a pour objet de familiariser le lecteur avec cet outil et avec le potentiel qu’il offre.
Une fois celui-ci validé, il conviendra alors de former une structure fondatrice chargée, entre autres, de définir les principes de gouvernance du projet et d’initier un travail de réflexion portant sur les politiques qu’encouragera ce dispositif (lutter contre la précarité, favoriser la consommation de produits locaux, soutenir les actions de bénévolat…).
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SOMMAIRE
PREAMBULE
QUELQUES GENERALITES SUR LA MONNAIE
1 – Historique 2 – Définition 3 – La création monétaire 4 – La monnaie, le sang d’une économie
LES MONNAIES LOCALES COMPLEMENTAIRES
1 – Historique des monnaies complémentaires 2 – La théorie des écosystèmes 3 – Caractéristiques des MLC 3.1 – Les différents types de dispositifs 3.2 – Principe général et cadre légal des MLC 3.3 – Supports disponibles 3.4 – Le principe de monnaie fondante 4 – Les objectifs des MLC 4.1 – Relocaliser et dynamiser l’économie 4.2 – Un outil éthique et citoyen 5 – Le rôle des pouvoirs publics
QUELQUES EXEMPLES
1 – Le WIR suisse 2 – Le Chiemgauer allemand 3 – Le Sol Violette à Toulouse
CONCLUSION
SOURCES
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PREAMBULE
Engluée dans un système, aujourd’hui, à bout de souffle, notre société lutte désespérément pour retrouver le chemin de la croissance, croulant sous le poids d’une dette publique qui continue à croître malgré tous les efforts demandés à la collectivité et d’un taux de chômage record…
Signe d’un mécontentement général, c’est par les urnes que les Français menacent de sanctionner les partis traditionnels incapables d’enrayer la crise, en plébiscitant le Front National, aujourd’hui, en tête des sondages. Certains citoyens ont, néanmoins, décidé de reprendre leur destin en main au travers d’initiatives destinées à contrer les effets de ce marasme sans précédent : parmi elles, les monnaies locales complémentaires auxquelles s’intéresse cette étude.
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QUELQUES GENERALITES SUR LA MONNAIE
1 – Historique
Si l’être humain, n’est, au départ, concerné que par sa survie dans un environnement qui lui est plutôt hostile ; il s’organise, au fil du temps, en des modèles sociaux régis par des principes de plus en plus complexes lui permettant de prétendre à un confort de vie accru.
Ainsi s’organise une activité économique qui voit la spécialisation de chacun des membres de cette société.
Le principe du troc trouvant ses limites, l’antiquité voit l’avènement de l’économie de marché avec l’utilisation d’un médium (coquillage, épices etc…) comme étalon de valeur et moyen d’échange.
La monnaie la plus ancienne connue à ce jour est créée en Lydie (actuellement en Asie Mineure) vers le début du VIIe siècle av. J-C. ; elle est caractérisée par son poids invariable, ses formes identiques et marquée d'un signe authentifiant son étalonnage.
Les formes de monnaie, n’ont depuis, cessé d’évoluer, pour n’être, aujourd’hui, plus utilisées quasiment que sous leur forme immatérielle.
Son rôle a, lui aussi, évolué, au cours du temps : instrument, autrefois, créé pour faciliter les échanges commerciaux, la monnaie en circulation sert aujourd’hui essentiellement à alimenter le système financier ; en effet, seuls 3% des flux monétaires sont consacrés à l’économie réelle, les 97% restants représentant des transactions financières, autrement dit, de la spéculation.
2 – Définition
Selon une définition généralement admise, « La monnaie est un instrument de paiement spécialisé, accepté de façon générale par les membres d'une communauté en règlement d'un achat, d'une prestation ou d'une dette ».
On lui reconnait 3 fonctions : - Un rôle d’intermédiaire rendant les échanges possibles. - Une unité de compte affichant la valeur d’un bien ou d’un service. - Une réserve de valeur permettant de différer un achat.
Mais, au-delà de ces 3 fonctions, c’est, avant tout, sur la confiance acquise de façon durable auprès de la communauté qui l’utilise que repose une monnaie.
3 – La création monétaire
La création monétaire, autrefois fonction régalienne, est aujourd’hui assurée les banques privées qui émettent la monnaie scripturale (environ 85% de la masse monétaire en circulation) et la Banque Centrale qui crée la monnaie fiduciaire (15%).
Cette fonction est aujourd’hui de plus en plus contestée car elle confère aux institutions émettrices (en particulier aux banques) un pouvoir dont ne disposent pas les autres acteurs économiques ; d’autant plus que celles-ci sont indépendantes de l’Etat et n’ont aucun compte à lui rendre.
4 – La monnaie, le sang d’une économie
Si l’on devait faire une analogie entre l’économie et le corps humain, la monnaie en serait son sang. Or, aujourd’hui, ce corps est malade : la crise systémique qui l’affecte depuis bien longtemps déjà, semble incurable.
L’argent se fait rare, nuisant à la bonne santé de l’économie mais loin de capituler, des démarches citoyennes sont mises en œuvre afin de là redynamiser en lui apportant du sang neuf : nous nous intéresserons, dans ce dossier aux Monnaies Locales Complémentaires (MLC) qui se veulent un outil efficace (les exemples historiques du « Vörgl », du « Wir » etc…nous le démontrent) en période de difficulté économique.
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LES MONNAIES LOCALES COMPLEMENTAIRES
1 – Historique des monnaies complémentaires
Les dispositifs monétaires parallèles à celui en vigueur ne sont pas un phénomène nouveau : on en retrouve des traces aussi bien à l’époque de l’Egypte des Pharaons qu’au Moyen-âge.
Disparues au profit d’une monnaie unique devenue un instrument de pouvoir, celles-ci refont surface lors de la crise des années 30 : des villes ruinées et ravagées par le chômage relancent leur économie en implémentant leur propre monnaie ; c’est ainsi que naissent les expériences pionnières du Wara à Schwanenkirchen, en Bavière et celle de Wörgl en Autriche ou encore celle du Wir en Suisse et qui serviront plus tard de socle aux projets contemporains.
Dénombrant environ 200 de ces monnaies au début des années 90, on en compte aujourd’hui environ 5 000 de par le monde, avec des modes de fonctionnement et des objectifs variés mais avec ces constantes que sont la relocalisation de l’économie, le respect des valeurs sociales et de l’environnement.
2 – La théorie des écosystèmes
Les travaux sur les démontrent que pour que ceux-ci soient pérennes, il faut un équilibre entre deux facteurs : l’efficience (capacité à fonctionner) et la résilience (capacité de résistance).
Ces deux principes dépendent, eux-mêmes, de deux variables structurelles que sont la diversité (de sa faune et de sa flore) et l‘interconnectivité (la qualité des échanges entre les espèces qui participent à cet écosystème).
Plus un système s’incline vers la résilience, plus sa diversité est grande mais plus ce modèle tend vers la stagnation ; au contraire, plus un système est efficient, plus il est homogène mais plus il devient fragile.
Or, notre système monétaire est conçu pour être efficient, ce qui le rend extrêmement précaire.
Selon les chiffres du FMI, depuis 1970, nous avons connu presque 150 effondrements bancaires, plus de 200 effondrements monétaires et plus de 70 crises de dettes souveraines.
Nos voisins suisses ont une économie solide car celle-ci s’appuie sur un système bi-monétaire (CHF et Wir) ; cette expérience démontre la nécessité de diversifier notre système monétaire.
3 – Caractéristiques des MLC
3.1 – Les différents types de dispositifs
Philippe Derruder, spécialiste des monnaies complémentaires, distingue 3 types de dispositifs :
- les systèmes d’échange locaux ou SEL qui regroupent des particuliers au sein d’associations permettant l’échange de biens et de services grâce à un système de points généralement adossé à une unité de temps (1 point = 1 minute de travail).
- les monnaies interentreprises (encore appelées Barters) sont mises en place par des structures qui tissent un réseau d’entreprises aux activités diverses et variées. Ces entreprises échangent alors par l’intermédiaire de la monnaie propre au réseau, ce qui leur permet de conserver leurs liquidités en monnaie nationale et de bénéficier de l’effet de réseau.
- les Monnaies Locales Complémentaires (MLC) qui sont l’objet de notre dossier et qui s’adressent aux entreprises, particuliers, collectivités locales etc…
3.2 – Principe général et cadre légal des MLC
Comme son nom l’indique, une MLC est un dispositif géographiquement limité qui vient compléter (et non concurrencer) la monnaie officielle.
Conçue selon une architecture propre aux objectifs auxquels ses créateurs là destinent (exp : monnaie qui favorise les entreprises se fournissant chez les producteurs locaux, celles ayant une politique de recyclage…), la MLC n’est, selon la Banque de France, autorisée à ne circuler que parmi les membres d’une structure formellement identifiée (association, coopérative… autre qu’une banque ou un organisme de crédit).
Autre considération légale : on parle de monnaie par abus de langage, les billets utilisés pour les échanges doivent porter une mention « coupon d’échange », « bon d’échange » ou tout autre intitulé distinguant le support utilisé de la monnaie nationale.
Enfin, voici livré tel quel le paragraphe que consacre P. Derruder quant à l’obligation d’adosser la MLC à l’Euro :
« Reste la question de savoir si elles doivent nécessairement avoir leur contrepartie en euro. En ce qui concerne la France, l'expérience de Lignières en Berry a conduit le gouvernement d'alors à modifier l'article 136 du code pénal que l'on retrouve dans la loi actuelle sous le n° 442-4. Elle stipule que «la mise en circulation de tout signe monétaire non autorisé ayant pour objet de remplacer les pièces de monnaie ou les billets de banque ayant cours légal en France est punie de cinq ans d'emprisonnement et de 75000 euros d'amende». On peut en déduire que si la monnaie locale n'est pas couverte par des euros, elle, «remplace» ceux-ci... Mais la monnaie locale est-elle une monnaie ? Sans doute y aurait-il moyen de débattre autour de ce point juridique. Mais il n'est pas dans l'esprit actuel des acteurs de s'opposer à... mais de construire. À l'heure actuelle, parions plutôt sur la dynamique d'évolution que génèrera ce mouvement. »
Le consensus général sur le sujet est que les MLC, en France, doivent obligatoirement être couvertes par une réserve en Euros ; cette exigence a, de toute façon, l’avantage de rassurer les commerçants qui, dans la plupart des cas, sont autorisés à échanger leurs excédents de MLC contre des Euros, moyennant, généralement une contribution de l’ordre de 5% du montant changé afin de limiter la disparition de la masse de MLC disponible .
D’autre part, le fond de garantie en Euros est placé dans un établissement financier comme, par exemple, la NEF qui ne finance que les projets respectueux de l’environnement, solidaires… .
3.3 – Supports disponibles
Il existe plusieurs types de supports : des versions papier ou électronique (carte, paiements par sms ou par internet), celle en papier est la plus répandue. De basse technologie et disposant de systèmes de protection contre la contrefaçon, elle présente l’avantage d’attirer l’attention des autres clients (les billets utilisés sont généralement très colorés) lors des paiements effectués en magasin et contribue à populariser l’outil.
3.4 – Le principe de monnaie fondante
La circulation de la monnaie étant créatrice de richesse, les MLC sont dépourvues de système de thésaurisation. Afin d’en améliorer encore la vitesse de circulation, la plupart des MCL sont des monnaies dites fondantes c'est-à-dire qu’elles perdent une partie de leur valeur au bout d’un certain temps (en général 2% tous les trimestres), incitant leurs détenteurs à ne pas les conserver. On estime qu’une MLC circule environ 3 à 4 fois plus vite qu’un Euro. Lorsqu’un billet a « fondu », on lui accole un timbre coutant le montant de la valeur perdue et celui-ci retrouve ainsi sa valeur initiale.
4 – Les objectifs des MLC
Chaque projet ayant une vision et des objectifs propres, nous nous concentrerons ici uniquement sur les fondements communs aux MLC.
4.1 – Relocaliser et dynamiser l’économie
Par essence, les MLC sont destinées à favoriser l’économie réelle et la relocalisation des échanges marchands. De par leur circulation au sein d’un réseau géographiquement limité, elles empêchent le risque de déplacement de l’activité économique en enracinant durablement les revenus générés localement, en encourageant la consommation de prestations et de produits locaux et en privilégiant les circuits courts.
Cette structure permet également aux différents acteurs du réseau de bénéficier de ses effets et resserre leurs liens, favorisant les modèles d’entrepreneuriats locaux à ceux transnationaux.
Le design des MLC (monnaies non thésaurisables et fondantes) leur permet de circuler plus rapidement et plus souvent que les monnaies officielles, multipliant ainsi les échanges et donc les richesses.
4.2 – Un outil éthique et citoyen
Si les professionnels sont particulièrement sensibles aux arguments du paragraphe précédent, celui-ci éveillera l’intérêt de leurs clients (sans, pour autant, entendre qu’une catégorie soit totalement hermétique aux arguments concernant l’autre).
Dans un contexte de crise systémique, face à une conjoncture délicate, aux dérives du système financier et la dégradation de l’environnement, les populations sont, aujourd’hui, très attentives aux principes d’éthique, de solidarité etc… .
Nous l’avons vu, la création monétaire est, aujourd’hui, l’apanage des banques privées ; la mise en place des MLC permet la restitution du pouvoir monétaire aux citoyens dans le cadre d’une gouvernance partagée (différents collèges représentant la structure de gestion, les professionnels, les consommateurs, les pouvoirs publics voire d’autres acteurs locaux).
Nous avons aussi souligné que les MLC étaient adossées à l’Euro, ce qui a pour effet de doubler la masse monétaire en circulation ; alors que les MLC contribuent à soutenir l’économie locale, le fond de réserve en Euros est généralement affecté à une institution financière soucieuse de soutenir des projets éthiques, solidaires, respectueux de l’environnement etc… certaines réflexions suggèrent aujourd’hui la réappropriation de ce fond de réserve par la structure émettrice de la MLC afin, par exemple, de financer des micro crédits.
Nombreux sont ceux qui soulignent que la soustraction du fond de réserve du circuit monétaire classique permet, parallèlement la lutte contre la spéculation et les paradis fiscaux.
Enfin, les MLC permettent d’orienter les tendances de consommation en ouvrant le réseau aux acteurs locaux aux pratiques vertueuses et sont un outil de résilience efficace en cas d’effondrement de la monnaie nationale ou du système bancaire.
5 – Le rôle des pouvoirs publics
Si, lors de leur émergence, les MLC ont suscité de fortes résistances de la part des pouvoirs publics, ceux-ci prennent peu à peu la mesure de l’intérêt d’un tel outil et nombre d’entre eux se joignent à l’expérience en lui accordant un soutien technique et/ou financier.
Malgré le fait qu’aujourd’hui encore, ces programmes naviguent dans une zone grise, le développement et la complexification de l’outil (exemple du SOL en France qui est une MLC dématérialisée combinant les principes de carte de fidélité, de bons d’achats encourageant certaines formes de consommation ainsi que la rétribution d’actions de bénévolat), conduit à la mise en place de partenariats avec les collectivités locales, les programmes nationaux voire européens qui y reconnaissent les potentialités en termes économiques mais aussi sociaux et environnementaux.
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QUELQUES EXEMPLES
1 – Le WIR suisse
Le WIR n’est pas une MLC mais une monnaie interentreprises, néanmoins son succès et sa longévité en font un modèle qu’il est utile de présenter.
Lors de la grande dépression économique des années 30, la pénurie d’argent liquide consécutive aux faillites du secteur bancaire et à la thésaurisation de la monnaie par les ménages incite une poignée d’entrepreneurs suisses à se réunir au sein d’une coopérative et créer une monnaie complémentaire, le WIR, afin de maintenir les échanges interentreprises.
Cette monnaie, émise par la coopérative et de parité égale avec le Franc Suisse (1 WIR = 1 CHF), se caractérise alors par sa fonction fondante ; l’objectif étant ici de réinjecter rapidement la monnaie dans le circuit économique afin de l’alimenter et d’en dynamiser ainsi les échanges.
Aujourd’hui, la coopérative, devenue la Banque WIR en 1998, génère un chiffre d’affaires annuel supérieur à 1.5 milliards, regroupe environ 60.000 PME soit presque le quart des entreprises helvétiques et est désormais ouverte aux particuliers.
C’est par une politique de crédits à taux d’intérêts extrêmement faibles qu’elle injecte des WIR dans l’économie et permet aux commerçants de se soutenir mutuellement en échangeant au sein d’un circuit fermé essentiellement captif puisque les WIR ne peuvent être échangés contre des CHF (la banque échange néanmoins des CHF contre des WIR et propose une gamme complète de prestations pour les détenteurs de CHF afin d’augmenter ses dépôts et continuer à offrir des crédits avantageux en WIR).
Cette monnaie reste cependant complémentaire de la monnaie nationale mais ne se substitue pas à elle ; ainsi, on estime à 30-40% la part de la facture acquittée en WIR, le solde étant payé en CHF afin de permettre à l’entreprise de régler les fournisseurs n’acceptant pas le WIR.
L’un des principaux intérêts du WIR réside, aujourd’hui, dans sa capacité à amortir les turbulences systémiques : en période de récession, où les banques deviennent frileuses, le recours la monnaie complémentaire augmente de façon substantielle et permet de conserver le volume d’affaires et l’emploi.
2 – Le Chiemgauer allemand
Le Chiemgauer est l’aboutissement d’un projet de financement d’installations sportives mené en 2003 par 6 élèves d’un lycée de Bavière encadrées par leur professeur d’économie.
Appartenant, aujourd’hui, au Regiogeld, une fédération de MLC, le Chiemgauer est adossé à l’Euro (1 Chiemgauer = 1 Euro) et est utilisé sur des supports papier et électronique, ce dernier facilitant les transactions entre professionnels.
De nature fondante, il perd 2% de sa valeur tous les trimestres et est reconvertible en Euro moyennant une contribution de 5%.
Lors de l’achat de Chiemgauer, la structure en charge de sa gestion, reverse 3% du montant converti à une association choisie par l’utilisateur lors de son inscription. Le financement de ce soutien aux associations est pris en charge par les commerçants participant au projet au titre de frais de communication.
D’autre part, le fond de réserve constitué permet un service de micro crédit soutenant des activités de nature éthique, respectueuses de l’environnement, etc… .
10 années après son lancement, les 3000 utilisateurs inscrits dépensent les 650 000 Chiemgauer disponibles auprès de 650 commerces. Avec une circulation 3 fois plus importante par rapport à l’Euro, le chiffre d’affaires généré par le Chiemgauer représente 6 millions en 2012.
Outre la relocalisation et la dynamisation de l’économie ainsi que la création d’emplois, le Chiemgauer a permis la promotion d’activités culturelles et pédagogiques et encouragé les démarches solidaires et celles en faveur de l’environnement ; il a aussi autorisé la redistribution de 240 000€ aux associations depuis 2005.
3 – Le Sol Violette à Toulouse
Issu du mouvement Sol visant à redéfinir les rapports entre l’offre et la demande sur la base de valeurs sociales et environnementales, le projet du Sol Violette nait en 2009 lors d’une assemblée populaire traitant des questions monétaires dans le cadre de la 15aine consacrée par la municipalité toulousaine à l’économie solidaire.
Des ateliers participatifs regroupant citoyens, entreprises, établissements financiers et collectivités locales désireux de se réapproprier l’outil monétaire émerge une association structurée en 5 collèges représentatifs des adhérents du projet et ayant pour objectifs de définir les règles de fonctionnement du Sol Violette puis de le mettre en place.
Doté d’un budget de départ de 120 000€, essentiellement financé par la Mairie de Toulouse, le projet, qui voit le jour au printemps 2011, a pour objet de développer une économie locale respectueuse de l’environnement et de l’individu au travers d’une gouvernance démocratique et représentative.
De nature fondante et non thésaurisable, le Sol Violette, est, à ses débuts, uniquement diffusé sous forme de monnaie papier. Une trentaine de « prestataires » (entreprises) triés en fonction d’une série de critères écologiques et solidaires et 150 « solistes » (utilisateurs) issus de tous les horizons sociologiques participent à son lancement.
De vocation sociale et solidaire, le projet inclut la distribution de 30 Sol Violette pendant 6 mois à 90 familles dans le cadre d’une expérience unique en partenariat avec 3 maisons des chômeurs ; l’étude montre que ces solistes précaires s’intègrent progressivement au processus et en deviennent des ambassadeurs. D’autre part, on remarque une modification de leurs comportements d’achat : cette monnaie favorise leur accès à certains types de produits, bio en particulier, desquels ils étaient autrefois exclus.
Après deux années d’activité, 63 000 Sol Violette sont en circulation et 1 200 solistes ont accès aux services de 120 prestataires incluant des commerces d’alimentation, de santé etc… . La monnaie est maintenant aussi disponible sous sa forme électronique et permet d’effectuer des paiements par internet et par téléphone.
Signe du succès du dispositif, des coupures de 20 et 50 Sol Violette ont dû être imprimées en 2012, à la demande des commerçants. D’autre part, avec un chiffre d’affaires annuel global proche de 250 000 Euros, chaque Sol Violette circule, en moyenne, 4 fois par an.
Encouragée par ces résultats, l’association affiche l’objectif de réunir, à terme, 7 000 adhérents et 500 entreprises.
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CONCLUSION
Face aux défis économiques, sociaux et environnementaux auxquels est aujourd’hui confronté notre modèle, des solutions repensant et réorganisant le fonctionnement de notre système pourraient s’avérer salutaires. Les monnaies locales complémentaires en font partie ; elles ont déjà fait leurs preuves dans le passé et recommencent à se développer dans un contexte où elles recueillent de plus en plus les faveurs de pouvoirs publics disposés à collaborer avec des mouvements citoyens afin de bâtir, ensemble, des stratégies menant vers la sortie de crise.
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SOURCES
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